En livraison VEFA, il arrive que tout ne se passe pas comme prévu… Et quelques-uns de nos clients en ont malheureusement fait l’expérience ! Chez A-VEFA, nous avons vu des situations cocasses, et nous avons même eu du mal à faire une sélection : on vous passe les détails de l’histoire du T5 avec 157 malfaçons et défauts de conformité, dont la faïence erronée a été recouverte par la bonne faïence, conduisant à réduire l’espace de la douche et donnant un côté « bricolage » plus que surprenant… Pour vous, voici les 5 pires expériences de 2021 vécues par nos clients à la livraison de leur bien VEFA !
1. Le promoteur ne prend aucune note des réserves à la remise des clés
Cas
Famille ayant acheté une maison en VEFA dans un petit programme immobilier de moins 10 maisons en région parisienne.
Mission A-VEFA
Assistance post-livraison pour la consignation des défauts dans le cadre de la garantie à 30 jours sur les vices apparents.
Promoteur
Local.
Contexte
Présence du promoteur à la livraison « les mains dans les poches ».
Le déroulement de la visite :
Sont constatées de très nombreuses réserves à la livraison, mais sans que le promoteur ne note rien. C’est la cliente qui doit tout prendre en note sur un cahier. Le promoteur finit la remise des clés en disant globalement : « vous m’enverrez la liste des réserves lorsque vous l’aurez remise au propre ». Les clients payent et les clés sont remises. Mais rien n’est signé sur les réserves. Bref, amateurisme total.
La suite (post-livraison) :
Nous demandons le PV de livraison établi par le promoteur lorsque nous intervenons le lendemain afin de faire notre visite de vices apparents et défauts de conformité. Le client ne peut pas nous la fournir car cette liste… n’existe pas.
La raison : La maison comportait de nombreux défauts et le promoteur, semble-t-il, ne souhaitait pas se rajouter du travail.
La solution A-VEFA :
A-VEFA est intervenu dès le lendemain de la livraison et a procédé à une inspection intégrale du logement. 136 réserves ou défauts de conformité (notamment l’absence de volets roulants) ont été notés. Un projet de recommandé a été envoyé aux clients pour faire part des vices apparents et défauts de conformité dans le délai d’un mois. D’où l’intérêt de se faire accompagner par A-VEFA.
Point de vigilance pour les clients
Toujours vérifier que le promoteur consigne toutes les remarques formulées contradictoirement (réserves) dans un document dont un exemplaire doit vous être remis après la visite.
C’est le comportement le moins professionnel auquel nous avons été confrontés. Clairement, le client se retrouve à une place qui n’est pas la sienne alors même que c’est lui qui paye pour tout. Le promoteur a en plus insisté dans les levées de réserves en disant qu’il ne lèverait pas tout. Le contentieux semble presque obligatoire dans ce cas, sauf en cas de changement d’attitude inattendu du promoteur. D’où l’intérêt du projet de recommandé rédigé par A-VEFA qui respecte les délais pour qu’un juge puisse valider les réclamations.
2. Faire signer malgré de très nombreuses réserves, un PV « sans réserve »
Cas
Cliente ayant acheté une maison en VEFA dans un gros programme immobilier.
Mission A-VEFA
Assistance à la livraison pour la consignation des défauts.
Promoteur
Filiale d’une banque.
Contexte
Absence du promoteur à la livraison. Représenté par son Assistant Maître d’Ouvrage (AMO), et l’entreprise générale (un des majors français) qui a exécuté les travaux.
Le déroulement de la visite :
Sont constatées 28 réserves de manière contradictoire entre A-VEFA, la cliente et l’AMO du promoteur.
La suite (post-livraison) :
Nous demandons le PV de livraison du promoteur suite à une question de la cliente. Là, nous découvrons que l’AMO a fait signer à la cliente un PV « sans réserve » sur sa tablette. Attitude complètement abusive.
Raison : Les entreprises poussent souvent à avoir zéro réserve à la livraison pour des histoires de temps passé en SAV et également de communication. Toutefois, cela doit correspondre à une réalité.
La solution A-VEFA :
A-VEFA fait toujours un rapport détaillé d’intervention (contrairement à nos concurrents les moins chers qui vous le font payer en supplément). Un projet de recommandé a été envoyé à la cliente pour faire part de ses vices apparents et défauts de conformité dans le délai d’un mois. D’où l’intérêt de se faire accompagner par A-VEFA.
Point de vigilance pour les clients
Toujours vérifier que le promoteur a bien coché sur sa tablette ou son document la case « Livraison avec réserves ». Le cas décrit est particulièrement choquant, mais cela ne doit pas être la seule fois que cela arrive.
3. Des prestations « de base » à payer en plus
Cas
Jeune couple qui a acheté un T4 en VEFA dans un gros programme immobilier.
Mission A-VEFA
Assistance à la livraison pour la consignation des défauts.
Promoteur
National.
Contexte
Lors de l’analyse du dossier avant la livraison, A-VEFA s’aperçoit qu’une prestation à payer en TMA était présente dans la notice de vente. Il s’agissait d’un oscillo-battant sur une fenêtre. Le client l’a demandé sans vérifier, mais il n’est pas professionnel. Le promoteur n’a pas hésité à demander quelques centaines d’euros pour cette prestation déjà prévue et qui n’avait rien de supplémentaire. Une situation problématique d’autant plus que les promoteurs font payer des « frais de dossier » pour la gestion des TMA qui s’élèvent souvent à une centaine d’euros. On pourrait s’attendre à ce qu’il y ait au moins une vérification.
Le déroulement de la visite :
Pendant la visite, A-VEFA a soulevé ce problème auprès du promoteur.
Raison : Les services des promoteurs sont souvent très compartimentés et il arrive souvent que leurs représentants commerciaux en TMA ou ceux à la livraison ne maîtrisent pas la notice descriptive de vente. C’est pourtant le document capital de votre achat.
La solution A-VEFA :
Au regard des documents, le promoteur a immédiatement reconnu son erreur et a accepté une déduction sur la facture finale de TMA.
Point de vigilance pour les clients
Vérifiez que les TMA demandés sont bien des travaux supplémentaires. Le cas décrit est un cas parmi des dizaines. C’est une erreur très fréquente que l’on retrouve sur des prises électriques, des RJ45, des compléments de faïence, etc. Être assisté d’A-VEFA vous permettra de déceler ces erreurs. A-VEFA peut aussi vous accompagner sur la conception de vos TMA pour ne pas vous tromper.
4. La place de parking remise à plus tard
Cas
Clients achetant leur résidence secondaire dans une belle résidence sur une commune littorale.
Mission A-VEFA
Assistance à la livraison pour la consignation des défauts.
Promoteur
Petit promoteur.
Contexte
Dès l’entrée sur le terrain, A-VEFA constate que le chantier n’est pas achevé.
Le déroulement de la visite :
Lors de la visite A-VEFA a fait noter l’absence du stationnement, ainsi que 54 réserves ou défauts de conformité. Par exemple : Le jardin de leur appartement était au stade de terrassement. Aucune clôture ne délimitait leur lot. De plus, aucune partie commune n’était achevée et notamment l’accès PMR à l’immeuble. Aucun local à poubelles n’était même commencé. Clou du spectacle, aucun raccordement électrique ou eau (chauffage et ECS électrique) n’était effectué. Le logement était non conforme à sa destination.
Raison : Compte tenu de l’obligation de poser leur cuisine, les clients se retrouvaient dans l’obligation de prendre les clés.
La solution A-VEFA :
A-VEFA a fait consigner toutes les réserves et défauts de conformité à la notice comme à la destination, et un rapport complet avec plans et photos a été envoyé aux clients comme à chaque fois.
Point de vigilance pour les clients
Toujours prévoir un délai entre la livraison et votre installation de cuisine pour ne pas être contraint de prendre les clés d’un logement inachevé. Plusieurs mois post-livraison : les clients n’avaient toujours pas leur place de stationnement.
5. Le promoteur arrête la livraison car plus de 3 réserves sont émises
Cas
Jeune couple qui achète leur premier logement.
Mission A-VEFA
Assistance à la livraison pour la consignation des défauts.
Promoteur
National.
Contexte
Absence du promoteur pendant le début de la livraison. Représenté par son Assistant Maître d’Ouvrage, et l’entreprise générale qui a exécuté les travaux.
Le déroulement de la visite :
Des réserves de peinture ou de menuiseries sont constatées de manière contradictoire entre A-VEFA, la client et l’AMO du promoteur qui exécute un travail consciencieux et guide les ouvriers sur place pour tâcher de faire lever les réserves au fur et à mesure. Le rendez-vous se passe de manière détendue mais très professionnelle. Soudain, le responsable de programmes (promoteur) entre et demande à son prestataire le nombre de réserves. Celui-ci en annonce 5 ou 6. Le promoteur demande à ce que la visite soit arrêtée et indique qu’une nouvelle date de livraison sera envoyée en convocation aux clients. Choc des clients. A-VEFA demande ce qui justifie légalement cette décision (car le logement ne présente pas de malfaçon grave, ou de non-conformité majeure le rendant impropre à sa destination). Le promoteur annonce froidement que, « dans leur process, il ne peut pas y avoir plus de 3 réserves » …
Raison : Certains promoteurs communiquent sur le zéro réserve à la livraison. Si l’objectif est louable, il est rarement atteignable. Il exige notamment une exécution des travaux de qualité.
La solution A-VEFA :
A-VEFA et l’assistant Maîtrise d’ouvrage du promoteur arrivent après de nombreuses minutes à faire céder le promoteur. Le rendez-vous se passe jusqu’au bout. Au final, 7 réserves sont consignées (rayure sur un vitrage et impact dans la baignoire, notamment). Des clients venus seuls auraient eu clairement eu toutes les peines du monde à se faire entendre, et auraient dû décaler leurs travaux et leur emménagement.
Les noms des promoteurs n’ont pas été divulgués, car il ne s’agit pas ici d’incriminer qui que ce soit, mais plutôt de faire comprendre aux acheteurs VEFA à quoi ils s’exposent en partant sans assistance A-VEFA. Les mauvaises expériences arrivent régulièrement chez les promoteurs les plus connus, pour des logements de tous prix et dans toutes les régions. Et sans compter les cas de visite-cloisons avec une partie des cloisons non montées, des plans TMA de réaménagement complètement ignorés, des emplacements pour les équipements réduits en-dessous du minimum, et des placo ou encoffrements pas de niveau ou d’aplomb… Pour éviter ces situations et être sereins lors des visites et de la livraison VEFA, contactez-nous !