Les Travaux Modificatifs Acquéreur (TMA) en VEFA offrent à l’acquéreur la possibilité de personnaliser son logement avant la livraison. Il peut demander des modifications de l’aménagement du logement, moyennant un supplément. Quels TMA peut-on demander ? Quelle est la procédure pour faire sa demande ? Que se passe-t-il s’ils ne sont pas respectés ? A-VEFA, expert dans l’assistance VEFA, vous en dit plus.
Les TMA en VEFA : définition
Les TMA correspondent à la demande de modification du plan du bien VEFA (maison ou appartement) faite par l’acquéreur, avant le début des travaux. C’est une possibilité offerte par de nombreux promoteurs, qui représente un avantage pour l’acquéreur. En effet, celui-ci peut demander la modification des agencements ou des équipements du bien VEFA, et ainsi avoir un logement adapté à ses envies et à ses besoins dès la remise des clés. Voici quelques exemples de demande de TMA :
- Modification d’une cloison
- Ajout ou déplacement d’une prise électrique, d’un éclairage…
- Suppression ou modification d’un équipement (sanitaire, placard…)
- Modification des revêtements ou finitions (peinture, carrelage…)
Comment faire une demande de TMA ?
Fonctionnement de la démarche
Généralement, les promoteurs acceptent un délai maximal de 30 à 40 jours suivant la signature du contrat de réservation pour faire une demande de TMA. Le promoteur vous indiquera la démarche à suivre (qui peut varier d’un vendeur à l’autre). Cependant, A-VEFA vous recommande de la faire le plus tôt possible afin qu’ils aient plus de chance d’être acceptés, car la démarche (demande + réalisation des travaux) ne doit pas retarder les travaux.
Souvent, les promoteurs proposent une liste des TMA possibles avec leurs tarifs. Dans tous les cas, ils transmettent à l’acquéreur un devis correspondant à ses demandes avant la signature de l’acte définitif de vente. Un acompte de 50 % sera alors demandé lors de la signature de cet acte, puis le solde sera demandé une fois les travaux achevés (intégré au dernier appel de fonds du bien).
Le promoteur se réserve le droit d’accepter ou non ces TMA. Ces derniers doivent respecter certaines exigences, notamment le respect des normes techniques, environnementales et d’accessibilité. Ils doivent également être réalisables dans le temps imparti pour les travaux.
Bien s’entourer pour faire sa demande de TMA
La démarche peut s’avérer complexe pour un particulier, surtout lors d’un premier achat en VEFA. C’est pourquoi nous vous recommandons de vous faire accompagner par un expert comme A-VEFA pour votre demande de TMA. L’accompagnement par un assistant VEFA est une tranquillité d’esprit pour les acquéreurs. Nous saurons vous recommander des TMA en fonction de vos envies et de vos priorités pour votre futur logement.
Notre prestation inclut la rédaction d’un rapport destiné au promoteur afin de lui détailler ces TMA et ainsi d’éviter les malentendus. Cet accompagnement est d’autant plus utile lorsque vous faites appel à des prestataires pour l’aménagement de votre logement (cuisiniste notamment).
En option, nous vous proposons d’analyser les réponses du promoteur et la rédaction d’un nouveau rapport avant la signature de l’acte de vente chez le notaire. Cela permettra de valider vos TMA et de vérifier qu’ils correspondent à vos attentes, ou dans le cas d’un refus d’en comprendre la raison et/ou demander d’autres modifications.
TMA non respecté : quels recours ?
Une fois les TMA validés et l’acompte payé lors de la signature de l’acte de vente, le promoteur s’engage à les réaliser. En fonction de leur nature, A-VEFA se déplace et sera capable de vérifier leur bonne prise en compte dès la visite-cloison (sinon lors de la visite de pré-livraison ou de la visite de livraison). Votre assistant VEFA vous expliquera les démarches en cas d’oubli de la part du promoteur : vous aurez notamment la possibilité d’émettre des réserves.
Dans certains cas à la livraison (lorsque le bien livré ne correspond pas à la notice descriptive ou au plan modifié : mauvais revêtement par exemple), l’acquéreur pourra alors demander la consignation des 5 % du solde du prix.
Que vous soyez futur occupant ou propriétaire-bailleur, nous sommes à vos côtés lors de vos demandes de Travaux Modificatifs Acquéreur (TMA) ou pendant la livraison de ceux-ci. Notre objectif est de vous guider pendant votre acquisition VEFA, que ce soit pour vous conseiller sur les plans de votre logement ou lors des démarches avec le promoteur. Pour découvrir l’accompagnement d’A-VEFA, contactez-nous ici ou par téléphone au 02 40 48 21 93.